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CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

L’utilisation du Site est régie par les présentes conditions d’utilisation
(ci-après les « Conditions d’Utilisation »).
Article 1 : Le site

Le site web « www.http://beausejour-equitation.fr» (ci-après le Site) est mis à la disposition du public par la sarl chevaux et poneys.

Le Site a pour objet de promouvoir l’équitation sur l’agglomération nantaise!,.
Article 2 : Responsabilité

Compte tenu de la nature technique des services à distance rendus sur le Site, le centres équestre beauséjour ne peut pas être tenu pour responsable des actes ou événements indépendants de sa volonté entrainant une impossibilité ou une interruption d’accès au site.

Ld centres équestre beauséjour ne peut pas être tenu pour responsable des éventuelles erreurs ou omissions relatives aux informations diffusées sur le Site. En cas d’erreur ou d’omission, les utilisateurs sont invités à nous contacter au moyen des points de contact disponibles sur le site.

Le site contient une sélection de liens hypertextes vers les sites web de tiers ayant un rapport avec l’équitation et alentours. Le centres équestre beauséjour ne peut garantir la licéité et l’exactitude des informations qui sont contenues sur ces sites tiers et ne saurait dès lors être tenu responsable des contenus diffusés sur ces sites.
Article 3 : Données personnelles

3.1 Collecte des données, utilisation et conservation

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, les données collectées sur le Site font l’objet d’un traitement déclaré auprès de la CNIL.

Le centres équestre beauséjour peut être amené à collecter les données d’utilisateurs dans le cadre de demandes de contacts ou dans le cadre de l’inscription à la newsletter du site.

Dans le cadre d’opérations spéciales ou d’actions promotionnelles concernant l’équitation, le centres équestre beauséjour pourra également proposer aux utilisateurs du site d’accepter de recevoir par e-mail les informations ou offres de tiers. Dans ce cas, le consentement préalable exprès de l’utilisateur sera nécessaire et ce dernier bénéficiera à tout moment de la faculté de se désinscrire du service proposé.
3.2 Droit d’accès, de modification et de suppression

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, tout utilisateur du site dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

La demande d’opposition, d’accès, de rectification ou de suppression peut être adressée à l’adresse e-mail suivante : info [arobase] tourisme-bocage.com.
Article 4 : Propriété intellectuelle

Les textes, dessins, photographies, plans, marques, logiciels, bases de données et autres contenus disponibles sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation de quelque nature que ce soit sans l’accord préalable de leurs titulaires de droits.

Toute extraction et/ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle de tout ou partie du site est soumise à l’accord préalable du centres équestre beauséjour .

Toute mise en place de liens hypertextes à destination du site est soumise à une demande d’autorisation préalable à adresser au centres équestre beauséjour
Article 5 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Conditions d’utilisation en vigueur à compter du 1er janvier 2010


MENTIONS LEGALES

Co-éditeurs du site :
Sarl chevaux et poneys

Route du bignon 44120 Vertou – Tél : 02 40 04 40 86 –  – Courriel :  contact@beausejour-equitation.fr

Statut : Sarl  – SIRET : 37883586200012

Directeur de publication :
Hugo BROCHARD – gérant du centre équestre beauséjour.

Déclaration CNIL n° 1222915

Création graphique, conception et développement :
faker BEN ZINA- 11 impasse du chêne creux 44400 Rezé
Hébergement du site :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Crédits :

Photographes : julie M – faker.

* Dans l’hypothèse où le nom de certains auteurs d’œuvres reproduites sur le site n’apparaîtrait pas dans la présente liste, nous vous prions de bien vouloir nous excuser de cette omission et de prendre contact avec le centre équestre Beauséjour afin qu’il soit remédié à cette situation.

Beauséjour équitation Route du Bignon 44120 VERTOU Tél : 02 40 04 40 86
Centre équestre Beauséjour